Préambule
Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le site www.pouf-design.fr est déclaré à la CNIL sous le n°137 47 16.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Responsabilités
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de Pouf Design, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Éditeur
Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet www.pouf-design.fr édité par la société Mise en déco. Voici les informations légales de l’éditeur :
- Dénomination sociale : SARL Mise en déco
- Siège social : 11 allée de la Planche Fagline 35 740 Pacé
- Directeur de la publication : Frédéric de l'Aulnoit
- Contact : contact@pouf-design.fr
- SIRET : 51338813200021
Crédits
- Développement et intégration réalisé par Web-Ref.fr
- Spécialiste de la création de site e-commerce.
Droits d’auteur
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Pouf Design ou de tiers ayant autorisé Pouf Design à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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Informatique et Libertés
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à Pouf Design soit par courrier (11 allée de la Planche Fagline 35 740 Pacé), soit par e-mail (contact@pouf-design.fr).